Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGABIOSE
LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE

Numéro de dépôt :
99784978
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque ORGABIOSE

Déposée le 30 mars 1999 par LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGABIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE, domicilié(e) Rue Général de Gaulle, 10200 BAR-SUR-AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE - France.

La marque ORGABIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGABIOSE est expirée depuis le 30 mars 2009.

LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHANVRIERE LE CHAMP DE TOUS LES POSSIBLES , VEGEBIOSE , PAILLIS DE CHANVRE , EQUICHANVRE , EQUICHANVRE , La Chanvrière , LA CHANVRIERE LCDA THE FIELD OF YOUR VISION , AUBIOSE , KANABAT , COCOON


LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE - Rue Général de Gaulle, 10200 BAR-SUR-AUBE - France


LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Engrais pour la terre. Fongicides herbicides. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.